Les avantages du vélo ne sont un secret pour personne. Cependant, la pratique de celui-ci ne met pas les cyclistes à l’abri des accidents. Le risque zéro n’existe pas ! Les cyclistes comptent d’ailleurs parmi les victimes les plus vulnérables sur la route.
Découvrez tout ce qu’il faut savoir sur la protection du cycliste en cas d’accident.
Protection du cycliste victime d'un accident avec une voiture
Avant tout, rappelons qu’aucune assurance n’est obligatoire pour rouler à vélo, que celui-ci soit électrique (ne dépassant pas les 25 km/h) ou non. Les vélos électriques qui dépassent les 25 km/h sont assimilés à des cyclomoteurs et doivent donc être assurés. Les utilisateurs de ce type d’engin ne sont pas considérés comme des cyclistes.
Un cycliste victime d’un accident avec une voiture sera protégé par la loi Badinter du 5 juillet 1985. Dans le cadre de cette loi, le cycliste a le droit d’être indemnisé de l’intégralité de son préjudice corporel par l’assureur du conducteur du véhicule terrestre à moteur (voiture, scooter, moto, bus, camion, etc.).
Que le cycliste soit responsable ou non de l’accident, il sera tout de même indemnisé ! En effet, selon cette loi, seule l’existence d’une faute inexcusable peut réduire ou exclure le droit de l’indemnisation du cycliste.
Une faute inexcusable consiste à s'exposer volontairement, et en toute connaissance de cause, à un grand danger. Il peut s’agir d’une conduite en état d’ébriété ou encore d’un comportement suicidaire, entre autres.
Le non-respect du code de la route par un cycliste n’est pas considéré comme une faute inexcusable. Si un cycliste a un accident avec une voiture après avoir brûlé un feu rouge par exemple, il sera quand même indemnisé.
En cas de blessures corporelles suite à un accident avec une voiture, le cycliste est donc automatiquement indemnisé par l'assurance du conducteur adverse. Si le conducteur circulait sans assurance, le cycliste sera indemnisé par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO).
En revanche, l’assurance du conducteur de la voiture ne prend en charge les dommages matériels du cycliste (vélo, équipements de cycliste) que si la responsabilité de l’automobiliste se trouve engagée.
La responsabilité civile du cycliste : une protection indispensable
Si le cycliste est responsable d’un accident et cause un préjudice matériel et/ou corporel à d'autres usagers de la route, son assurance responsabilité civile indemnisera les victimes.
De la même manière, lorsque le cycliste est blessé ou que son vélo est endommagé suite à un choc avec un piéton ou un autre cycliste en tort, c’est la garantie responsabilité civile de l'usager adverse qui l’indemnise.
Si vous êtes titulaire d'une assurance multirisques habitation, vous êtes assurée au titre de la responsabilité civile. Celle-ci couvre également toutes les personnes qui résident sous votre toit.
Si vous n’avez pas de garantie responsabilité civile, il est fortement recommandé d’en souscrire une pour être protégé financièrement. En cas de dommages causés à autrui, la somme à payer pour dédommager la victime peut être exorbitante.
En cas d’accident, pensez à établir un constat à l’amiable si c’est possible. Celui-ci résume les circonstances de l’accident : les personnes impliquées (responsables, victimes, témoins), les dégâts constatés, les préjudices physiques subis, etc. Vous avez cinq jours ouvrés pour envoyer un constat à votre assureur après un accident.
Par ailleurs, même si vous vous sentez plutôt bien et avez l’impression de ne pas être blessé, rendez-vous quand même chez votre médecin généraliste ou aux urgences. Un examen médical est nécessaire pour confirmer l’absence de lésion. Vous pourriez avoir des blessures cachées.
Conservez bien les documents et certificats médicaux qui vous sont remis à la suite de votre visite médicale. Ceux-ci peuvent vous servir de preuve lorsque vous déclarez à votre assurance votre accident de vélo.
Bon à savoir :
Souscrire une protection juridique (PJ) peut vous être utile dans le cadre d’un litige vous opposant à un tiers. Celle-ci vous accompagne en cas de contentieux pour faire valoir vos droits et intérêts.
Quelle protection pour le cycliste après un accident sans tiers responsable ?
Aucune indemnisation n'est prévue si le cycliste est le seul responsable de sa propre chute ou de son accident. Dans une telle situation, si le cycliste a subi des blessures, il peut compter sur les remboursements de la Sécurité sociale et de sa complémentaire santé, mais le reste à charge peut être important.
Pour obtenir le remboursement des soins qui ne sont pas pris en charge par la mutuelle, il est possible d’obtenir une indemnisation en souscrivant un contrat de garantie des accidents de la vie (GAV).
Un contrat GAV propose également :
- Une compensation de perte temporaire de revenu,
- Une indemnisation suite à la reconnaissance d'un préjudice esthétique et/ou d’agrément,
- Des services d'assistance en cas d’incapacité.
Protection du cycliste en cas d’accident de travail
Un accident de vélo peut survenir au cours d’une activité professionnelle. Si l’accident survient pendant le trajet domicile-travail ou entre le lieu de restauration et le lieu de travail pendant la pause repas, celui-ci est un accident de trajet.
Le cycliste doit alors informer son employeur dans les 24 heures. Le cycliste aura droit aux indemnités versées par la Sécurité sociale et à des indemnités complémentaires versées par l'employeur (si le salarié y a droit).
S’il y a des victimes (piéton, autre cycliste), c’est la responsabilité civile du cycliste qui sera engagée.
Avant de prendre le guidon, prenez toujours le temps de mettre votre casque de vélo de ville pour protéger votre tête en cas d’accident. N’hésitez pas à opter pour un casque lumineux afin de réduire le risque d’accidents à vélo avec les automobilistes. Celui-ci vous rend visible sur la route de jour comme de nuit.
Les casques Cosmo Connected vous permettent en plus de signaler vos intentions aux autres usagers de la route et détectent les chutes. En cas d’accident, les feux de détresse s’allument. Un SMS est envoyé à trois contacts d’urgence de votre choix pour les avertir. Renforcez votre sécurité à vélo dès maintenant avec les casques Cosmo Connected !
