Le vélo électrique est le mode de déplacement urbain en vogue en ce moment. Rien d’étonnant ! Le vélo à assistance électrique (VAE) cumule les atouts : écologique, pratique, économique, rapide, etc. Celui-ci a tout pour plaire !
Cependant, le vélo électrique ne nous met pas à l’abri des accidents. Pour rouler protégé, il faut notamment porter un casque de vélo et souscrire une assurance responsabilité civile. Que permet cette dernière de couvrir exactement ?
Découvrez dans cet article tout ce qu’il faut savoir sur l’assurance responsabilité civile pour vélo électrique !
Pourquoi souscrire une assurance responsabilité civile vélo électrique ?
La souscription d’une assurance responsabilité civile n’est pas obligatoire pour rouler avec un vélo électrique dont la puissance ne dépasse pas 250 w et dont l'assistance n'est pas activée au-delà de 25km/h. Cependant, vous devez pouvoir réparer les dommages que vous pourriez avoir accidentellement causé à un tiers avec votre vélo électrique.
L’assurance responsabilité civile vélo électrique permet de couvrir les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers. Voici quelques exemples pour avoir une idée plus claire :
- Les dommages corporels : vous percutez un piéton qui se retrouve gravement blessé et ne peut donc plus travailler,
- Les dommages matériels : vous rayez la peinture d’une voiture lors de l’un de vos trajets à vélo,
- Les dommages immatériels : vous bousculez un piéton qui chute et lors de sa chute, son ordinateur ou son smartphone se casse.
Sachez que l’assurance responsabilité civile est incluse dans les contrats multirisques habitation et couvre également les membres de votre famille qui habitent sous votre toit. Si vous n'avez pas de contrat multirisques habitation, vous pouvez souscrire une assurance responsabilité civile vélo électrique auprès d'un assureur.
Les documents nécessaires pour assurer votre vélo électrique sont généralement les suivants :
- Une pièce d’identité,
- Un justificatif de domicile,
- La marque et le modèle de votre vélo électrique,
- La date d’achat de votre vélo neuf et son prix.
Le délai pour assurer votre vélo électrique varie généralement entre 30 jours et 60 jours après l’achat. Notons que depuis janvier 2021, le marquage des vélos est obligatoire.
Bon à savoir :
Contrairement aux vélos électriques classiques (250W de puissance et 25 km/h de vitesse), les puissants Speed Bikes capables de rouler jusqu’à 45 km/h ne sont pas considérés comme des vélos mais comme des cyclomoteurs.
L'assurance est donc obligatoire pour ce type de vélo au risque de payer une amende pouvant aller jusqu’à 3 750 €. L'assurance à souscrire est la même que pour une moto.
Souscrire des garanties complémentaires à la RC vélo électrique pour mieux se protéger
Comme nous l’avons vu précédemment, l’assurance responsabilité civile ne couvre que les dommages involontaires infligés à des tiers. Lors d’un accident ou d’une chute avec un vélo électrique, les dommages encaissés par le cycliste lui-même et la casse infligée à son VAE ne seront donc pas indemnisés s’il est considéré comme responsable de l’accident.
Afin de couvrir vos propres dommages et ceux de votre vélo électrique ainsi que vos équipements (casque, gants, etc.), il faut souscrire à d’autres garanties.
Par ailleurs, le vol de votre vélo électrique n’est pas couvert hors de votre domicile. Or, l’achat d’un VAE est un investissement qui représente une somme non négligeable (plus de 2 000 euros pour les modèles haut de gamme) et attire beaucoup les voleurs.
Il serait donc préférable de souscrire un contrat multirisque-bicyclette. Celui-ci garantit notamment le vol ainsi que les dommages survenus à votre vélo électrique à la suite d’un accident ou d' une chute. Vérifiez bien les clauses de votre contrat car certains contrats excluent la garantie d'un vélo électrique.
Dans tous les cas, il est vivement conseillé de contacter votre assureur afin de déterminer avec lui le niveau d’assurance qui vous correspond en fonction de vos besoins.
Comment faire marcher l'assurance responsabilité civile vélo électrique ?
La démarche et les délais à respecter pour faire marcher votre assurance responsabilité civile vélo électrique sont précisés dans les conditions générales de votre contrat. Généralement, si vous êtes responsable d'un sinistre vous devez :
- Rassembler toutes les informations et tous les documents permettant d’expliquer les circonstances de l’accident,
- Appeler votre compagnie d’assurance le plus tôt possible, idéalement dans les 24h et au plus tard dans les 5 jours suivant le sinistre. Certains contrats peuvent prévoir des délais de déclaration de sinistre. Faites donc très attention à ce point,
- Communiquer à la victime les coordonnées de votre assureur et le numéro de votre contrat responsabilité civile,
- Demander à la victime de conserver les biens endommagés et de réunir les justificatifs (factures, photos, témoignages, etc.). Si le dommage concerne un bien remboursable par la sécurité sociale, demandez-lui de vous fournir la facture de remplacement et les justificatifs de remboursements de la sécurité sociale ou de la mutuelle.
À l’inverse, si vous êtes victime d'un sinistre, c'est l'assurance responsabilité civile du responsable qui prendra en charge les dégâts matériels ou corporels que vous avez subis. Pensez à conserver les biens endommagés et à rassembler toutes les preuves et tous les justificatifs en votre possession.
Les points à vérifier avant de souscrire une assurance vélo électrique
Il est important de noter que toutes les assurances ne proposent pas les mêmes couvertures. Ainsi, avant de souscrire une assurance vélo électrique, il est conseillé de bien vérifier :
- Le montant de la franchise,
- Les personnes du foyer qui sont réellement garanties,
- Les plafonds de remboursement,
- Les exclusions,
- La couverture à l'étranger.
Si vous souhaitez compléter votre couverture, vous pouvez demander des extensions de garanties.
Enfin, rappelons que pour rouler en toute sécurité à vélo, que celui-ci soit mécanique ou électrique, il est essentiel de porter un casque de vélo, même si celui-ci n’est pas obligatoire pour les personnes âgées de plus de 12 ans. Vous protégez ainsi votre tête en cas de chute et profitez de vos balades à vélo de manière plus sereine !
Si vous roulez avec un speed bike, vous devez obligatoirement porter un casque pour cyclomoteur et motocycle homologué ECE2205.
