Rapide et pratique, la trottinette séduit de plus en plus de personnes. Ce moyen de transport est en effet idéal pour se déplacer notamment en zone urbaine. Il faut cependant savoir que son homologation est une condition inévitable pour pouvoir s’en servir sereinement.
Découvrez dans cet article comment savoir si votre trottinette est homologuée.
L’homologation de la trottinette électrique en fonction de sa vitesse
L’obligation d’homologuer la trottinette électrique varie en fonction de son niveau de vitesse. En effet, si vous disposez d’une trottinette électrique dont la vitesse maximale est de 25 km/h, vous n’avez pas besoin d’engager une procédure d’homologation.
Toutes les trottinettes électriques dotées d’une vitesse maximale de 25 km/h sont systématiquement considérées comme homologuées par rapport aux normes européennes.
L’homologation est cependant nécessaire pour les trottinettes électriques dont la vitesse maximale peut dépasser les 25 km/h. Il faut également noter qu’il ne s’agit pas uniquement de limiter la vitesse. Votre trottinette doit être bridée à 25 km/h pour ne pas pouvoir physiquement dépasser cette vitesse.
Comment immatriculer une trottinette électrique ?
Pour faire homologuer une trottinette électrique pour la route, il faut avant tout que celle-ci soit conforme aux normes européennes de fabrication. Vous devez également assurer votre trottinette électrique.
L’importance du marquage CE
Pour immatriculer votre trottinette électrique vous devez d’abord vous assurer que celle-ci possède le label CE (conformité européenne). Celui-ci indique que la trottinette électrique répond aux exigences légales en matière de sécurité.
En effet, les trottinettes électriques homologuées ont subi des tests rigoureux pour garantir leur sécurité, leur fiabilité ainsi que leur conformité à la réglementation européenne. Le fait que le label CE figure sur une trottinette électrique montre donc que celle-ci est autorisée à circuler sur le territoire européen et par conséquent en France.
Avant d’acheter votre trottinette, vous devez également réclamer un certificat de conformité européenne à votre vendeur. Celui-ci sera nécessaire pour faire homologuer votre trottinette électrique.
L’obligation d’assurer une trottinette électrique
La dernière étape de l’homologation de votre trottinette électrique est l’assurance. En effet, la trottinette électrique est classée dans la catégorie des Engins de déplacement personnel motorisé (EDPM) et exige donc un contrat d'assurance. De ce fait, vous devez au minimum être assuré en responsabilité civile.
Vous pouvez également ajouter des garanties contre le vol, les incendies ou encore la protection corporelle du conducteur.
Afin de faire immatriculer votre trottinette électrique, dirigez-vous vers le ministère de l’Intérieur. Vous pouvez également accéder à leur service d’immatriculation en ligne.
Pour obtenir votre carte grise, il vous faudra préparer un certain nombre de pièces justificatives telles que :
- Une preuve d’identité,
- Une preuve de domiciliation en France,
- Un certificat CE,
- Une preuve d’assurance,
- Etc.
Vous recevrez alors un numéro d’authentification unique et une plaque d'immatriculation à installer sur une partie inamovible et facilement visible de votre monture, en deux lignes de trois caractères.
Bon à savoir :
En cas d'absence d'immatriculation ou de certificat de conformité, vous devrez payer une amende d'une contravention de quatrième classe, soit un montant de 750 euros.
Par ailleurs, le défaut d’assurance peut vous coûter une amende qui peut atteindre 3750 euros.
Les équipements de sécurité obligatoires à avoir après l’homologation
Depuis le 1er juillet 2020, votre trottinette électrique doit obligatoirement être accompagnée des équipements suivants :
- Un système de freinage,
- Un avertisseur sonore,
- Des feux (avant et arrière),
- Un gilet rétro-réfléchissant,
- Un casque trottinette, hors agglomération.
Le port d’un casque trottinette ou d’un casque de trottinette lumineux est cependant fortement recommandé quel que soit le lieu où vous circulez. En effet, celui-ci vous protège en cas d’accident et renforce votre sécurité en étant mieux vu sur la route. Il est également utile de disposer de genouillères. Ceux-ci protègent vos genoux en cas de chute.
Pour éviter les sanctions liées à l’absence d’immatriculation, de certificat CE ou d’assurance, veillez à vous mettre en conformité vis-à-vis de la Loi. Vous pourrez ainsi rouler en toute tranquillité !
